Les Comtés unis de Prescott et Russell

Procès-verbal

Réunion ordinaire du Conseil

-
Édifice administratif des Comtés à L’Orignal
Membres présents :
  • Francis Brière
  • Robert Kirby
  • Genevieve Lajoie
  • Yves Laviolette
  • Robert Lefebvre
  • Normand Riopel, président du Conseil
  • Mike Tarnowski
  • Mario Zanth
Personnel présent :
  • Olivier Berthiaume
  • Jérémie Bouchard
  • Marc-André Drouin
  • Pierre Gauthier
  • Éric Larocque
  • Sylvie Millette
  • Marc-André Périard
  • Stéphane P Parisien
  • Valérie Parisien
  • Louis Prévost
  • Gabriel Rousselle
  • Mary Ann C. Tisdall
Personnel absent :
  • Mélissa Cadieux, secrétaire

Le président déclare la réunion ouverte.

  • Résolution2024-175
    Proposée parMario Zanth
    Appuyée parMike Tarnowski

    Qu’il soit résolu que l’ordre du jour soit adopté ou avec la modification suivante :

    • Retrait du point 7.1
    Adoptée dans sa forme modifiée
  • Résolution2024-176
    Proposée parYves Laviolette
    Appuyée parGenevieve Lajoie

    Qu’il soit résolu que les Points de consentement soient adoptés tels que présentés.

    Adoptée
  • Résolution2024-177
    Proposée parYves Laviolette
    Appuyée parGenevieve Lajoie

    Qu'il soit résolu que le procès-verbal de la réunion ordinaire du Conseil du 25 septembre 2024 soit adopté tel que présenté.

    Adoptée
  • Résolution2024-178
    Proposée parYves Laviolette
    Appuyée parGenevieve Lajoie

    Qu'il soit résolu que le procès-verbal du comité de gestion de la Résidence Prescott et Russell en date du 25 septembre 2024 soit adopté tel que présenté.

    Adoptée
  • Résolution2024-179
    Proposée parYves Laviolette
    Appuyée parGenevieve Lajoie

    Qu’il soit résolu que le Conseil autorise et ratifie la liste des salaires, des avantages sociaux et des comptes payés pour le mois de septembre 2024 comme suit :

    1. Total des salaires : 3 016 194,12 $ ;
    2. Total des avantages sociaux : 897 030,67 $ ;
    3. Total des comptes Visa, au montant de 32 762,39 $ ; et
    4. Total des comptes généraux, pages 1 à 5, au montant de 7 250 343,33 $.
    Adoptée
  • Résolution2024-180
    Proposée parYves Laviolette
    Appuyée parGenevieve Lajoie

    Attendu que la Politique du Fonds régional d'investissement communautaire (ADM-026) stipule que tout financement non attribué par un membre du Conseil au cours d'une année spécifique sera automatiquement transféré en réserve et reporté à l'année suivante en tant que financement supplémentaire disponible; 

    Et attendu que l'allocation non dépensée de la Municipalité de Casselman en 2023 dans le cadre du programme, totalisant 50 000 $, a été transférée en réserve au Fonds régional d'investissement communautaire;

    Et attendu que l'allocation de la Municipalité de Casselman pour 2024 s'élève à 50 000 $, portant ainsi le total des fonds disponibles à 100 000 $;

    Et attendu que le Conseil a approuvé les deux (2) projets de la Municipalité de Casselman pour 2024 dans le cadre du Fonds régional d'investissement communautaire lors de la réunion ordinaire du Conseil du 25 septembre 2024, comme suit : 

    • Le financement partiel de la phase 2 du projet du Parc à vol d'oiseau pour 69 105 $; et
    • L'installation d'un nouveau panneau d’affichage électronique.

    Qu'il soit résolu que le Conseil approuve le financement des coûts restants non couverts par l’allocation 2024 de la Municipalité de Casselman par le biais de la réserve du Fonds régional d'investissement communautaire au montant de 50 000 $

    Adoptée
  • Résolution2024-181
    Proposée parYves Laviolette
    Appuyée parGenevieve Lajoie

    Qu’il soit résolu que le Conseil approuve l’option 1, telle que présentée au Rapport DG-010-2024. 

    Adoptée
  • Résolution2024-182
    Proposée parYves Laviolette
    Appuyée parGenevieve Lajoie

    Qu’il soit résolu que le Conseil approuve l’option 1, telle que présentée au Rapport DG-011-2024.

    Adoptée
  • Résolution2024-183
    Proposée parYves Laviolette
    Appuyée parGenevieve Lajoie

    Qu’il soit résolu que le Conseil approuve l’option 1, telle que présentée au Rapport SU-004-2024.

    Adoptée
  • Résolution2024-184
    Proposée parMario Zanth
    Appuyée parFrancis Brière

    Qu’il soit résolu que la demande de délégation municipale suivante soit soumise dans le cadre de la conférence ROMA 2025 au nom des Comtés unis de Prescott et Russell :

    • Route 17/174 - ministère des Transports
    Adoptée
  • Résolution2024-185
    Proposée parYves Laviolette
    Appuyée parRobert Lefebvre

    Qu’il soit résolu que le Conseil approuve l’option 1, telle que présentée au Rapport RPR-001-2024.

    Adoptée

Les membres du Conseil posent des questions relatives à divers dossiers aux chefs de département.

  • Résolution2024-186
    Proposée parGenevieve Lajoie
    Appuyée parFrancis Brière

    Qu’il soit résolu que les règlements suivants soient adoptés par le Conseil des Comtés unis de Prescott et Russell après les trois lectures :

    2024-41 Pour conclure une entente de prolongation et de modification des services du commissaire à l'intégrité;

    2024-42 Pour modifier le règlement 2024-38, un règlement du mandat du Comité permanent sur l’aménagement du territoire.

    Adoptée

Il n'y a aucune question sur le point du huis clos; donc, la réunion publique se poursuit et aucune réunion à huis clos n’est tenue.

11.1
F-009-2024 - Renouvellement de l’assurance générale

 
  • Résolution2024-187
    Proposée parRobert Lefebvre
    Appuyée parRobert Kirby

    Attendu que le Rapport F-009-2024 explique les termes de renouvellement de l’assurance générale des Comtés unis de Prescott et Russell pour les années 2024-2025.

    Qu’il soit résolu que le Conseil approuve le renouvellement des assurances générales des Comtés unis de Prescott et Russell, comme indiqué dans le Rapport F-009-2024, pour un montant de 874 273 $ avec Marsh Canada Limited.

    Adoptée
  • Résolution2024-188
    Proposée parYves Laviolette
    Appuyée parMike Tarnowski

    Qu’il soit résolu que le Conseil adopte le règlement 2024-43 afin de ratifier toutes les mesures et toutes les recommandations prises aux rapports, aux résolutions et aux règlements de la réunion ordinaire du Conseil du 23 octobre 2024 après les trois lectures.

    Adoptée

Les membres du Conseil font l’annonce des différents activités ou évènements qui ont lieu dans leur municipalité.

La réunion ordinaire du Conseil est levée à 9 h 49.

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